MSBASE

Michel PAVILLET

Présentation de la marque MSBASE

Déposée le 1 avril 1987 par Michel PAVILLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (REIMS), la marque française « MSBASE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Michel PAVILLET, domicilié(e) 11, rue de Presles, 75015 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Didier BOURNEL DE GRAAF du Cabinet JCL AUDIT - France.

La marque MSBASE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1410329.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MSBASE est expirée depuis le 1 avril 1997.

Michel PAVILLET a également déposé les autres marques suivantes : EDITEX , MEDIASYS , OS 2 MAGAZINE , MEDIASYS